Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Smash de Vermeil
Fédération Nationale des Professeurs de Tennis FNEPT (association syndicale loi de 1884)

Numéro de dépôt :
98737420
Date de dépôt :
17/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/06/2008

Présentation de la marque Smash de Vermeil

Déposée le 17 juin 1998 par Fédération Nationale des Professeurs de Tennis FNEPT (association syndicale loi de 1884 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Smash de Vermeil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est Fédération Nationale des Professeurs de Tennis FNEPT (association syndicale loi de 1884), domicilié(e) 79 rue du Théâtre, 75015 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Brossard FNEPT - Féd. Nat. des Professeurs de Tennis - France.

La marque Smash de Vermeil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737420.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smash de Vermeil est expirée depuis le 17 juin 2008.

Fédération Nationale des Professeurs de Tennis FNEPT (association syndicale loi de 1884 a également déposé les autres marques suivantes : FNEPT FEDERATION NATIONALE DES PROFESSEURS DE TENNIS EFT ECOLE FRANCAISE DE TENNIS , FNEPT FEDERATION NATIONALE DES PROFESSEURS DE TENNIS ETF ECOLE DU TENNIS FRANCAIS , Mini Smash , Smash de bronze , Smash d'Argent , Smash d'Or


Fédération Nationale des Professeurs de Tennis FNEPT (association syndicale loi de 1884) - 79 rue du Théâtre, 75015 Paris - France


Philippe Brossard FNEPT - Féd. Nat. des Professeurs de Tennis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

- matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, produits de l'imprimerie. - vêtements, chaussures, chappelerie. - articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures, tapis. - activités sportives et culturelles, éducation, éditions de livres, de revues, locations de films, prêts de livres, organisation de concours en matière d'éducation, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.